Contrat.
* Le contrat détaillera :
o Les spécifications complètes du billette 5SP (conformément à la lettre d’intention jointe)
o Commande d’essai : 10 000 MT et 50 000 MT, contrat d’une durée d’un an
o Après l’essai : contrat d’un an
o Livraison : CIF Port d’Alexandrie, Égypte
o Paiement : CAD (paiement contre documents)
o Obligations et responsabilités de l’acheteur et du vendeur
o Clauses pénales en cas de manquement contractuel de l’une ou l’autre des parties
o Droit applicable et mécanisme de règlement des différends
Billet 5sp, billette, métal, billette d'alliage, billette d'aluminium, barre de billette, ébauche de billette, bloc de billette, lingot de billette, matériau de billette, tige de billette, plaque de billette, billette coulée, billette à froid, billette de cuivre, Égypte
